Référendums d’initiative citoyenne : l’exemple californien

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Les « initiatives » californiennes donnent la parole au peuple depuis 1911. Une inflation du nombre de consultations, parfois sur des sujets superflus, commence à lasser les électeurs.

Par Corine Lesnes Publié aujourd’hui à 02h41

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LETTRE DE SAN FRANCISCO

Le grand débat national s’exporte. Les Français de l’étranger y participent eux aussi. Le 25 janvier, ils étaient presque une centaine au « CDI » (la bibliothèque) du lycée français de San Francisco (Californie) pour la première session de l’initiative d’Emmanuel Macron en Amérique du Nord. En deux heures, on y a entendu nombre de récriminations : la fiscalité manque de transparence ; il y a trop de « vaches sacrées » dans les administrations ; trop de Français grincheux. « Je vais en Italie, tout le monde a le sourire. Le Français, il a toujours l’air misérable », a déploré un retraité qui a aussi un pied-à-terre à Menton.

Mais le débat a aussi donné lieu à quelques propositions : il faudrait laisser les fonctionnaires s’organiser eux-mêmes pour remplir les objectifs fixés, comme dans le secteur privé. Gaspiller moins, recycler plus. « Manger moins de viande et plus de haricots rouges. »

Une expatriée s’est exclamée que les Français sont « formidables ». La preuve : « Ils vont porter eux-mêmes leurs affaires à la déchetterie. » Ce n’est pas en Californie que l’on verrait pareil dévouement citoyen, même à San Francisco, championne du recyclage, s’il est organisé par la municipalité.

Onze référendums en 2018

Au chapitre de la démocratie, les expatriés ont recommandé de s’inspirer de l’exemple californien. Le Golden State est l’Etat américain qui a poussé le plus loin la démocratie participative. Rien qu’aux dernières élections, en novembre 2018, les habitants étaient appelés à se prononcer sur onze référendums d’initiative populaire à l’échelon de l’Etat (dix-huit en 2016). A quoi s’ajoutaient les référendums organisés au niveau des villes ou des comtés. Le guide explicatif – 530 pages – avait des allures « d’annuaire téléphonique », s’est plaint le San Francisco Chronicle.

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Le droit de la population à recourir aux « initiatives » (le nom générique des consultations) date de 1911 ; le gouverneur cherchait alors à limiter l’influence des lobbys, à l’époque les compagnies de chemin de fer. Depuis, les électeurs ont eu à voter sur 1 269 textes (moins de la moitié ont été adoptés).

Pour soumettre une proposition, il suffit de déposer une pétition signée par 5 % du nombre d’électeurs ayant participé à la dernière élection du gouverneur. Les citoyens sont consultés sur toutes sortes de sujets : l’élimination de l’heure d’été, l’instauration du droit de vote à 16 ans, le confinement des animaux d’élevage ; la taxe sur les carburants, celle sur les sodas ; le terrain de foot du quartier (pelouse ou gazon artificiel ?).

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